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Ce qui nous appartient, et ce que nous ne revendiquons pas

Le logiciel ainsi que le texte et la disposition de ce site sont des œuvres qui nous appartiennent. Un abonnement est une licence d’usage, pas une vente. Vous ne pouvez pas copier le site, le refléter, l’encadrer ni revendre l’accès.

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Comment signaler une atteinte

Si vous pensez qu’un élément de ce site porte atteinte à un droit d’auteur ou à un autre droit qui vous appartient, écrivez à contact@vertexexport.com. Utilisez l’objet « Copyright » ou « IP ». Indiquez votre nom, une adresse e-mail, une description de l’œuvre, l’URL exacte, une déclaration selon laquelle vous estimez que l’usage n’est pas autorisé, et une déclaration selon laquelle vous êtes autorisé à agir. N’envoyez pas de numéro de carte. Nous ne recevons pas de signalement par téléphone.

Un agent désigné n’est pas encore déposé auprès du United States Copyright Office. Tant que ce dépôt n’existe pas, cette adresse est le destinataire de l’avis. Ce n’est pas l’affirmation qu’un refuge s’applique déjà. La même adresse reçoit une contre-notification si vous pensez que nous avons retiré un élément par erreur : l’URL, votre e-mail et une déclaration selon laquelle le retrait était erroné.

Ce que nous faisons d’un signalement

Nous lisons le signalement, nous pouvons retirer ou refuser l’élément, et nous prévenons le compte lorsque la loi le permet. Nous gardons une trace des avis valables.

Un compte qui fait l’objet de plus d’un avis valable peut être suspendu ou fermé. Vous pouvez contester une suspension en écrivant à la même adresse. Nous ne publions pas les notes internes que nous utilisons pour écrire à un hébergeur.